Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMASS
MICROSOLVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1526967
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque AUTOMASS

Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MICROSOLVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICROSOLVE domicilié(e) Zone Industrielle, 13790 ROUSSET - France.

La marque AUTOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

MICROSOLVE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMASOLVE , ANNULAR , MANUMASS


MICROSOLVE (S.A.) - Zone Industrielle, 13790 ROUSSET - France


Inscription - Transmission de propriété n°46907 - Publication au BOPI 1989-41

Banc d'étalonnage portable de débitmètres massiques.Ce système comprenant: - une unité de gaz installée en série sur les lignes d'injection de gaz.- une unité électronique de contrôle séparée de l'unité de gaz permet: - de qualifier "in-situ" les débitmètres massiques. - d'appliquer des corrections automatiques sur les "consignes de procédés", à chaque lot de production sur des débitmètres massiques défaillants